Article partenaire écrit par Guillaume Decalf de www.ouifinancial.com
Chaque situation est différente, cet article a été rédigé à titre informatif uniquement et les opinions mentionnées ici ne constituent pas des conseils financiers. L’objectif de cet article est de vous donner les grandes lignes et pas forcément d’être complètement exhaustif.

Que faire de son 401K ?

Vous avez 3 options pour votre 401k avant de quitter les US. Les pénalités et l’imposition sont sur l’ensemble de la somme retirée pour le traditional 401k (pre-tax) et uniquement sur les plus-values pour le Roth 401k (post-tax).

1. Ne rien faire

Vous pouvez garder votre 401k aux États-Unis tout en étant résident français. Il grossira sans impôts jusqu’à ce que vous retiriez l’argent – après 59 ans et demi si vous voulez éviter les pénalités.

L’argent que vous retirez sera soumis à l’impôt sur le revenu aux États-Unis, mais pas en France. À partir de 72 ans, l’IRS vous obligera à retirer une partie de la somme.

Il n’y aura pas de déclaration d’impôts à faire en France ou aux États-Unis sur ce compte avant ce retrait d’argent.

Je recommande cette solution en général si votre 401k à plus de $100,000 dessus, car cet argent doublera en moyenne tous les 10 ans (pour un retour sur investissement de 7%)

  • Dans 10 ans, vous aurez $200,000
  • Dans 20 ans, vous aurez $400,000
  • Dans 30 ans, vous aurez $800,000

2. Retirer l’argent

J’ai l’impression que c’est la solution que beaucoup de Français choisissent malheureusement. Vous paierez un impôt sur le revenu et une pénalité de 10% sur l’ensemble de la somme (Pre-tax 401k) où sur les plus-values uniquement (Roth 401k).

Je recommande de retirer l’argent l’année qui suit votre départ et non l’année de votre départ. Si vous retirez l’argent l’année de votre départ, le retrait s’ajoutera à vos revenus américains. Si vous retirez l’argent l’année suivante où les années suivantes, vous n’aurez plus de revenus américains et paierez moins d’impôts.

Vous devrez faire une déclaration d’impôts américaine via un formulaire 1040 NR.

Il y a un autre moyen de retirer l’argent avec moins de pénalités, mais c’est relativement compliqué et un délai de cinq ans doit être respecté. En simplifiant, vous pouvez faire un rollover IRA (voir point 3) puis convertir l’IRA en Roth IRA et retirer l’argent du Roth IRA après cinq ans. Il y a des subtilités et voilà un bon article qui vous donne tous les cas : https://www.doughroller.net/retirement-planning/the-5-year-rule-on-roth-ira-conversions/

3. Faire un Rollover IRA ou Roth IRA

Vous pouvez transformer votre 401k en un Rollover IRA ou en Roth IRA une fois que vous avez quitté votre entreprise. L’avantage est d’avoir accès à l’ensemble des marchés financiers avec plus de fonds et la possibilité d’acheter des actions et d’autres produits financiers quelques fois moins cher que dans votre 401k.

ATTENTION : En 2018, une directive européenne MiFid II empêche les résidents européens (américain ou pas) d’acheter des ETFs/ETNs sur des comptes américains. Il était déjà impossible d’acheter des mutual funds. Les possibilités deviennent donc limitées pour ce type de compte. Votre 401k ne devrait pas être touché par cette directive, mais cela peut dépendre de l’institution financière. Avant de partir, vous devrez donc choisir un fond et le garder pour toujours sauf si vous voulez acheter et vendre des actions.

Pour la plupart de mes clients, l’option 1 est la plus adéquate.

À noter qu’en cette période de COVID, le CARES Act vous permet de retirer l’argent de vos comptes sans pénalités à hauteur de $100,000 à condition de prouver que vous avez été affecté financièrement par le COVID.

Et des autres comptes : IRA, Roth IRA, 529, Brokerage, et RSUs ? 

Lorsque vous quittez les États-Unis, vous n’aurez plus accès aux fonds mutuels et ETFs que vous utilisiez dans vos comptes. Vous pouvez les garder et les vendre, mais vous ne pourrez plus les acheter. Vous pourrez toujours acheter des actions.
Avant de partir, vous aurez donc deux options pour vos IRAs si vous utilisez des fonds :

  • Ne rien faire et vous assurez que les fonds que vous utilisez peuvent être gardés jusqu’a votre retraite. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez utiliser des target funds qui deviendront de plus en plus sécurisés à l’approche de la retraite. Le chiffre indiqué dans le nom de ces fonds correspond à la date de votre retraite. L’argent grossira sans impôts en France et aux États-Unis.
    Liste de target date mutual fund
  • Retirer l’argent. Attention, suivant le type de comptes vous aurez des pénalités sur l’ensemble de la somme retirée ou sur les plus-values.

Pour le 529 (compte qui permet d’économiser pour payer l’école privée ou l’université), vous pouvez soit retirer l’argent avec pénalité sur les plus-values, soit le garder si vous pensez que votre enfant fera une université américaine plus tard. Les fonds ne peuvent pas être utilisés pour une université française.

Pour votre compte titre – brokerage account, vous pouvez le garder aux États-Unis, mais il n’y a pas d’avantages fiscaux a le faire. Je conseille en général d’ouvrir un compte titre en France une fois résident.

Pour les RSUs et ESPP, il est intéressant de faire une simulation avec un CPA (Comptable) pour calculer ce qu’il faudra faire. Il y a trop de subtilités pour avoir une réponse globale. Ça dépend de la situation de chacun et des montants en jeu. Une fois résident français, vous serez soumis à l’impôt français sur les plus-values – 30% ou le barème progressif – vous devrez aussi faire une déclaration d’impôt américaine. Un système de crédit d’impôt entre les deux pays vous permettra de ne pas être doublement imposé.
Si vous les revendez avant de partir, la somme totale peut vous faire passer à une tranche d’imposition supérieure. Attention, il y a l’imposition fédérale et étatique lorsque vous les revendez aux États-Unis alors qu’il n’y a que l’impôt fédéral si vous n’êtes plus résident américain.
La situation des stock options est plus complexe, il vous faudra parler à un comptable Franco-Americain.

L’administration française a mis en place un simulateur de retour en France. Il est bien fait donc, plutôt que de lister toutes les démarches à faire en France, je vous invite à le consulter en suivant ce lien https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R43958
Il y a un délai de carence de 3 mois avant d’être pris en charge par la couverture santé française, pour éviter ce délai, vous pouvez soit commencer à cotiser à la CFE https://www.cfe.fr/assurance-sante dans les 6 mois (3 mois en période de Covid) qui précèdent votre départ, soit prendre une assurance-santé internationale.

Guillaume Decalf de www.ouifinancial.com – info@ouifinancial.com

Après une carrière de 15 ans dans le secteur de la technologie, dont neuf aux États-Unis, Guillaume a changé de carrière en obtenant sa licence de conseiller financier et en créant Oui Financial, une entreprise spécialisée dans la planification financière et les investissements pour les Français et familles Franco-américaines aux États-Unis. Il est basé à San Francisco, Californie, mais sert ses clients partout aux États-Unis.

MerciSF n’est pas responsable des éléments contenus dans cet article.

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